Toute l'actualité de ma commune
Télécharger ici les pièces : Avis Enquete Publique150-03-10-2019-reponse-a-chambre-agri-suite-avis-ppa-dp-beaulieu151-03a-zonage-1-5000154-arrete-precrivant-la-procedure-de-dp-n-1-du-30-09-2019157-avis-chambre-agriculture-dp-beaulieu158-avis-scot-beaujolais-dp-beaulieu160-extrait-du-reglement-graphique-opposable161-extrait-du-reglement-graphique-opposable162-pv-examen-conjoint-24-09-2019-ppa-dp-beaulieu163-arrt-de-mise-lenqute-publique-du-30-09-2019165-avis-mrae-morance-domaine-beaulieu166-avis-cdpenaf-morance167-declaration-de-projet-ppa-soumise-a-enquete-p168-attestation-parution-le-patriote169-attestation-parution-le-progres
Lire la suiteAvis Enquete Publique
Télécharger ici le guide de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Lire la suiteCCBPD Guide de la Communauté d...
Mardi 1er octobre débutent les inscriptions des vacances scolaires en Accueils de loisirs de la Com-Com N...
Lire la suiteActu Accueils de Loisirs Inter...
Le référendum d’initiative partagée est le dispositif prévu par l'article 11 de la Constitution depuis la révi...
Lire la suiteRéférendum d'initiative partag...
Modification n° 1 approuvée le 16 septembre 2019 La modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la com...
Lire la suiteApprobation de la Modification...
Prochainement
- 17 Oct 2019
05 Déc 2019
23 Nov 2019
Copyright 2019 Commune de Morancé | Conception : AJC>COM - AD | Mentions légales