1. Zonage et règlements

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Plan de zonage PLU modif1
Plan de zonage Centre Bourg
Règlement Morancé
Plan éléments Patrimoine

Depuis Septembre 2005, un nuancier des façades et les menuiseries et ferronneries a été établi en collaboration avec le CAUE et le SDAP, en fonction des divers paysages que l'on peut rencontrer sur notre Commune.
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Références Nuancier Menuiseries et Ferroneries 
Palette de couleurs - Menuiseries - Ferronneries
Références Crépis
Palette de couleurs - Enduits

Le but de cette étude est de définir une gamme chromatique à utiliser prioritairement dans le cadre du ravalement des façades de la Commune, mais aussi lors des constructions nouvelles.
Ce nuancier, consultable par tous en Mairie, permet de mettre en évidence des dominantes et particularités chromatiques du bâti de MORANCÉ, déclinées avec des nuances dans les deux sous-ensembles du paysage (bourg et hameaux).
La consultation de l'architecte conseil du CAUE du Rhône est recommandée avant tout dépôt de projet (permis de construire ou déclaration de travaux) et démarrage des travaux, en prenant rendez-vous au préalable auprès du Secrétariat du CAUE au 04 72 07 44 55

2. Annexes
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Réseau d'eau potable
Systeme d'élimination des déchets
Classement sonore des infrastructures
Etude géohydritechnique - prescription
retrait gonflement argile - carte et prescritpion
Zonage assainissement
Délibération Conseil Départemental PENAP
Plan périmètre PENAP
Risque innondation - alea
Risque innondation - note gestion
Servitude utilité publique - liste
Servitude utilité publique - plan

3. Autres pièces
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Rapport présentation PLU Morancé
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Orientation de l'Aménagement et de la Programmation
Déclaration de Projet Clos de Beaulieu - APP février 2020